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Alliance Hauts-de-Seine

L’Alliance Royale est une formation politique fondée en 2001 et regroupant des "citoyens" (habitants de la Cité) convaincus  qu’il est temps de reposer la question des institutions dans le débat politique français. L’Alliance Royale a non seulement pour ambition de faire redécouvrir la monarchie à nos compatriotes, mais également d’inviter la France à préparer son avenir dans ses institutions.

  blasong2.jpg"D'azur à la fleur de lys d'or et à la nef antique d'argent, au chef d'argent chargé d'une fasce ondée d'azur", ainsi se décrit le blason des Hauts-de-Seine créé par Georges Weill.


    "Blason Royal du Pays d'Aunis"

19 octobre 2010 2 19 /10 /octobre /2010 21:46

 

 

 Un article de Rodolphe Huguet

 

 

Au fait, ça vient d’où la retraite ?

 

La retraite est actuellement un sujet de préoccupation important et les réformes qui prévoient d’en modifier les modalités mettent la France en effervescence. On ne pourra que constater une fois de plus le dysfonctionnement des institutions républicaines. Un gouvernement (pour ne pas dire un président) tout puissant, tirant sa légitimité de l’élection au suffrage universel, impose ses décisions au peuple français qui ne les accepte pas. Avec ce système institutionnel sans contre pouvoir effectif et sans aucune entité au dessus des gouvernants élus, c’est la porte ouverte à tous les excès. Aucune concertation ni négociation n’est obligatoire avec les personnes concernées ou leurs représentants professionnels puisque les élus du peuples sont au dessus de tout. C’est légal, mais voilà le résultat !

 

Puisqu’il est question d’une régression sociale du système des retraites interrogeons-nous donc sur les origines du principe de la retraite.

 

Au Moyen-âge, il n’existe pas de système de retraite étatique ou institutionnel. Le principe de solidarité intergénérationnelle fonctionne au sens propre et au premier degré dans les familles ou les communautés. Des formes d’entraides volontaires existent, notamment dans les corporations professionnelles ou grâce à des sociétés de secours mutuel. La charité, publique ou privée, intervient de façon variable selon les époques et les circonstances, au bénéfice des indigents, qu’ils soient démunis de moyens de subsistances ou privés de travail. Par exemple, en 1544, le roi François Ier crée le Grand Bureau des Pauvres de Paris. Les anciens se rendent également utiles par de menus travaux artisanaux.

 

Le premier système instituant une pension de « retraite » a été créé par  … par qui ? Est-ce Jean Jaurès, Léon Blum … ?  Et non, c’est raté, c’est par … le roi Louis XIV !!! 

 

En effet, c’est en 1673 et au bénéfice des marins de la Royale. Le système de Louis XIV met en œuvre un fonds de retraite des marins financé par une cotisation prélevée sur la solde des officiers (source : Attac). Ce même roi, a aussi été interpelé par le sort des vieux soldats qui après avoir servi la France, se retrouvaient en triste situation quand ils n’étaient plus aptes aux champs de bataille. Louis XIV fait construire le prestigieux hôtel des invalides qui comme son nom l’indique permet aux anciens militaires d’être nourris, logés, blanchis aux frais de l’Etat dans des conditions satisfaisantes. Certains emplois sont aussi réservés aux militaires invalides qui peuvent encore travailler ; par exemple, on les emploie pour garder les prisonniers de guerre … En 1680, Louis XIV crée aussi les « Bureaux de Charité » correspondant aux actuels bureaux d’aide sociale (source : Attac).

 

Louis XV institue en 1768 un système de retraite pour les employés de la Ferme générale (administration des impôts).

 

En résumé, sous l’ancien régime, la retraite est assurée généralement par la solidarité commune. Néanmoins, l’Etat, comme employeur, assume la retraite d’une partie de ses employés et de ce fait montre le bon exemple. Aucune loi n’oblige d’autres employeurs ou institutions à assurer une retraites à tous les travailleurs. Chacun est libre de faire comme il l’entend, c’est au travailleur de s’en inquiéter, mais il n’y a ni intervention ni garantie de la part de l’Etat. En fait, personne ne pensait que l’Etat aurait dû payer une retraite à des employés qui ne travaillaient pas pour lui.

 

En 1790, dans le mouvement des réformes, se crée une caisse de retraite des fonctionnaires de l’Etat. Le système appliqué est l’épargne individuelle. La mutualité reprend aussi le principe des anciennes corporations. On notera que la Révolution n’apporte aucune mesure nouvelle pour les travailleurs du secteur privé.

 

En 1804, des ouvriers du secteur privé mettent en place une caisse de secours mutuel.

 

En 1831, le roi Louis-Philippe Ier institue la caisse de retraite des militaires.

 

La mutation de la société due à la révolution industrielle modifie considérablement le mode de vie. Avec l’exode rural, de nombreuses personnes vont dans les villes. L’ancienne solidarité intergénérationnelle n’est plus assurée.

 

En 1853, sous le règne de l’empereur Napoléon III, une grande réforme touche l’organisation des retraites des fonctionnaires de l’Etat. Le système devient celui de la répartition, l’âge de la retraite est fixé à 60 ans et 55 ans pour les travaux pénibles (source : Attac).

Pendant ce temps, Bismarck, chancelier de l’empereur d’Allemagne, crée, en 1883, un système général d’assurance obligatoire par répartition, partiellement géré par les partenaires sociaux. Pendant longtemps, il sera, de loin, le plus avancé.

En France, des caisses de retraites se mettent en place progressivement secteur par secteur ; caisse obligatoire des mineurs en 1894, des travailleurs des arsenaux et de l’armement en 1897, des cheminots en 1909 …

 

En 1910, sont créées « les retraites ouvrières et paysannes » ; par la loi ROP. L’adhésion est obligatoire mais tous les Français ne sont pas concernés par ce système et aucune contrainte ne peut être appliquée aux personnes qui ne payent pas leur cotisation. Elle ne s’applique qu’aux salariés du secteur privé et il faut gagner moins de 3000 francs. Le principe est la retraite par capitalisation. Ce système présentera de nombreux dysfonctionnements.

 

Il faut attendre 1930 pour que soient créées les assurances sociales obligatoires pour les salariés de l’industrie et du commerce. Il s’agit d’un système général pour les salariés du secteur privé. En effet, après la première guerre mondiale et l’intégration de l’Alsace-Moselle, comment gérer le système des retraites ? Ces contrées bénéficiaient du régime impérial allemand de Bismarck ; doit-on le supprimer ou l’étendre à toute la France. A cette époque la république française est l’un des pays les plus attardé d’Europe en matière de retraite. Un système généralisé et obligatoire par capitalisation est donc mis en place.

En 1941, le maréchal Pétain réforme le système des retraites. Il crée l’Allocation aux vieux travailleurs salariés obligatoire. La grande innovation est de baser entièrement ce nouveau système sur la répartition. Du fait de la guerre, la situation financière de l’Etat est très mauvaise. L’idée de créer un système où les cotisations payent les pensions permet de récupérer immédiatement les importantes sommes d’argent du capital des retraites accumulé ; mais pour l’avenir ?… Il est donc amusant de constater que le principe unique par répartition tant vanté par nos syndicalistes est l’œuvre du maréchal Pétain !

Finalement, en 1944, les autorités françaises préparent la libération, et conçoivent un nouveau système de retraite inspiré de celui de l’allemand Bismarck (!?) et de celui de Beveridge appliqué par Churchill en Grande-Bretagne. L’objectif était de créer un système unique pour tous les Français. Mais finalement, les systèmes déjà existant pour les fonctionnaires de l’Etat et les régimes spéciaux sont restés en place. D’autre part, les travailleurs non salariés ne peuvent être gérés comme les salariés. Il y a donc coexistence de plusieurs régimes de retraite différents. A priori, on applique le nouveau système aux Français pour lesquels il constitue un avantage, on ne pénalise pas les autres et on traite à part les non salariés. Ce nouveau système est appliqué en France à partir de 1945.

Voilà comment est arrivée la retraite !

 

Petites anecdotes :

- En 1956, le république française crée la vignette automobile sensée apporter des fonds pour améliorer la situation des retraités les plus pauvres. La république percevra cette taxe de plus en plus lucrative, durant plus de 40 ans, sans que jamais les retraités n’en bénéficient.

- En 1962, Pierre Laroque, considéré comme le « père fondateur » de la Sécurité sociale de 1945, publie un rapport concluant à un grave danger encouru par les régimes de retraite, en raison de l’évolution démographique de la France. Malheureusement, il ne sera tenu aucun compte de son analyse ! D’autres experts se sont d’ailleurs manifestés après lui. Il semble qu’aucune solution efficace n’ait été trouvée. Depuis 1962 ! Soit près de 50 ans, on ne peut donc rejeter toute la responsabilité sur le seul président Mitterrand comme certains se plaisent à le faire.

 

En résumé : On notera avec intérêt que l’invention du principe de la retraite en France est dû au roi Louis XIV. Le système général obligatoire pour tous que nous connaissons ne date que de 1945, mais les fonctionnaires de l’Etat bénéficient depuis beaucoup plus longtemps d’un système de retraite. Le régime général adopté par la république française a été inspiré de ceux de l’empire d’Allemagne et du royaume de Grande-Bretagne. Enfin, le système par répartition, comme le système par capitalisation, présente des inconvénients. Ils sont différents pour l’un et pour l’autre. Depuis fort longtemps cela est connu mais aucune  solution équitable valable à long terme n’a été trouvée. Faudra-t-il encore s’inspirer d’une monarchie pour sortir de l’impasse ?

 

 

RH, le 18 octobre 2010

 

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Published by Rodolphe Huguet - dans Conférence
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