L'Exécutif: un monstre à deux têtes

Décidément, j’ai du mal à faire court en m’invitant sur ce blog, mais je pense que la question soulevée par Yves-Marie Adeline en vaut la peine…

La presque défunte constitution de la cinquième République, instituée par le Général de Gaule, héritage et synthèse de notre histoire institutionnelle en ce qui concerne l’organisation des pouvoirs publics, assurait la distinction entre un chef de l’Etat, Président de la République, qui se présentait comme garant des intérêts de la France, et un chef de gouvernement, nommé par lui, représentant la majorité à l’Assemblée.

Si la distinction apparaissait claire à première lecture du texte, néanmoins un manque de précision, un usage dévoyé des intentions premières et de l’esprit même de cette constitution, la disparition du Général de Gaule, lequel incarnait cette fonction d’arbitre au-dessus des contingences, ont ouvert la porte à des pratiques contraires mises en place par ses successeurs issus de partis politiques par le soutien desquels ils avaient été élus, quand ils n’en étaient pas tout simplement le chef.

Dès lors, la confusion ne pouvait que s’installer au sommet même de l’Etat. Ce n’est qu’en période de cohabitation avec un gouvernement issu d’une autre majorité qu’elle paraissait reprendre un peu de son sens… Mais, en fait, cela restait un combat entre deux partis ou deux chefs de parti..

Le quinquennat me paraît avoir accentué le problème, il est même en train de le précipiter.
Mais, désormais, nous voilà rassurés, nous avons un Président du conseil d’administration de l’entreprise France assisté d’un Directeur général éjectable chargé des mesures techniques.

Les Français aiment la république pour ses valeurs et la démocratie par goût de la liberté, mais applaudissent en même temps à un pouvoir présidentiel fort qui, dans la confusion des genres, concentre tous les pouvoirs vers une même personne, issue d’un parti politique ne représentant jamais (au premier tour) que le tiers d’entre eux et entre les mains desquels ils remettent joyeusement leur destinée.

C’est bien à une monstruosité, au sens constitutionnel du terme, que nous aboutissons, niant les principes et les valeurs de la République, que seul un Chef de l’Etat, placé dans une position arbitrale, c’est à dire au-dessus des partis, serait à même de garantir.

Pour que cette position arbitrale soit possible, il faut qu’elle s’appuie sur une continuité et sur une légitimité lui assurant son indépendance.

La confusion a si longtemps été entretenue dans l’esprit des français, qu’il faudrait - cela est très difficile - qu’ils prennent conscience que régner est une chose et gouverner est une autre chose……… Qu’il existe bien un pouvoir législatif chargé de légiférer et un pouvoir exécutif chargé de gouverner, mais qu’au-dessus d’eux, il doit y avoir la présence, comme cela est d’ailleurs inscrit dans la constitution, d’un Chef de l’Etat doté de pouvoirs régaliens.

D’autant que l’image (faussée) de monarchie absolue vient brouiller le message, alors que l’absolutisme royal, qui n’est pas notre propos, était un terme juridique utilisé à une époque afin de désigner le principe de souveraineté (L’Etat, c’est moi… Hé bien, oui, puisque c’était le Chef de l’Etat…), beaucoup plus que l’organisation et la concentration du pouvoir.

Nous savons que les monarques français dits absolus avaient bien moins de pouvoir réels qu’un Président actuel de la cinquième République.

Vient également brouiller le message, l’idée souvent caricaturée de monarchie de droit divin, alors que, s’il y bien quelque essence divine dans l’institution royale et dans sa légitimité, et non dans les rois en tant que personnes physiques, il s’agissait plutôt d’une formule politique, inventée par ceux qui contestaient, entre le XI ème et le XII ème siècle, les prétentions papales à la suprématie universelle. Ce qui est loin, aujourd’hui, d’être le cas. La théorie du droit divin marque la transition entre le moyen âge et le monde moderne, tandus que, de nos jours, la monarchie se définit plutôt en termes constitutionnels.

L’objet n’est pas de revenir à l’absolutisme royal - qui pouvait être justifié en son temps, car la France sortait alors des guerres de religion et des frondes (lesquelles étaient de véritables guerres civiles) et parce qu’il fallait réaffirmer, pour mettre fin à ces guerres, le principe de la souveraineté royale – c’était le but de l’œuvre de Jean Bodin - mais bien de retrouver une organisation des pouvoirs permettant un fonctionnement optimal de la République.

Plus précisément, le retour de la royauté, doit plutôt s’appuyer sur la légitimité, la continuité, la tradition qui fait la mémoire d’une nation, le prestige et la grandeur. Au-dessus des partis et des classes, le roi symbolise par sa présence la nation et cimente l’unité du pays. Toutes valeurs auxquelles tenait tant le général De Gaulle.

Or, pour cela, il faudrait un arbitre au-dessus des partis et des intérêts divergents, puis un chef de gouvernement, nommé par cet arbitre, qui formerait un gouvernement issu de la majorité démocratique d’un Parlement représentant plus fidèlement qu’aujourd’hui, les composantes de la société française et leurs intérêts.
S’inscrivant dans la continuité et la légitimité, il apparaît que cet arbitre ne pourrait être que royal.

Je ne pense pas que la sixième république que l’on nous propose actuellement s’inscrive dans ce schéma.
(...)

Un monarque peut être rétabli de deux façons, soit démocratiquement, par élection, soit par appel des pouvoirs public en place (ce qui ne serait possible qu’en cas de crise majeure).

S’inscrivant dans l’histoire du pays et de la nation, poursuivant son devenir, un roi aurait plus de poids, de par ce qu’il incarne, qu’un simple Président de la République dont l’action s’éteindra avec sa disparition et qui risque fort de ne pas être un homme au-dessus des partis ou de ne tenir sa position que de par sa personnalité.
Alors que dans le système monarchique, l’institution prime sur l’homme, et il n’est pas forcément besoin d’un homme providentiel, même si cela peut paraître utile à un moment précis